Titre : La Justice mise en Procès
Sous-titre : Derrière le mur des immunités des organisations internationales
Auteur : Jean-Louis Tshimbalanga
Éditeur : Convergence pour l'Emergence du Congo
ISBN : 9782958187088
Type : Livre
Reliure : Livre broché
Pages : 242 noir et blanc et 8 couleur
Type de papier : 100g offset blanc
Format : 149x210

  • Résumé

    En 2012, alors que la République démocratique du Congo s’apprête à accueillir le XIVᵉ Sommet de la Francophonie à Kinshasa, dans un climat de contestation des élections de novembre 2011, Jean-Louis Tshimbalanga, président de l’association Convergence pour l’Émergence du Congo, entreprend une démarche auprès de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF). Face à l’absence de dialogue espéré, il décide, avec son association et le concours de deux avocats, de porter l’affaire devant le Tribunal de grande instance de Paris. Son objectif : interroger la responsabilité d’une organisation internationale au regard des principes démocratiques qu’elle défend. Commence alors une aventure judiciaire singulière. Lettres, recherches, consultations juridiques, assignations et audiences se succèdent, jusqu’à la décision du 4 octobre 2012. Mais le tribunal ne se prononce pas sur le fond des demandes : la procédure se heurte aux règles applicables aux immunités des organisations internationales et à la validité des actes introductifs d’instance. Pour cet homme qui n’est ni juriste ni avocat, cette expérience marque le début d’un long cheminement intellectuel. Plusieurs années de recherches et de réflexion l’amènent à explorer les fondements des immunités internationales et à s’interroger sur leur articulation avec le droit d’accès à la justice. Fondé sur des faits vécus, des événements judiciaires réels et des documents authentiques, La Justice mise en procès est un récit documentaire écrit dans une forme narrative inspirée des codes du roman. Il entraîne le lecteur dans les coulisses d’une procédure peu ordinaire, tout en rendant accessibles des questions juridiques complexes. Au-delà de l'affaire opposant une association à une organisation internationale, l’ouvrage soulève une interrogation universelle : Comment concilier l’indépendance nécessaire des organisations internationales avec le droit fondamental de tout citoyen à accéder à la justice ? La Justice mise en procès n’est ni un traité juridique ni une remise en cause du jugement rendu. C’est le témoignage d’un citoyen qui, en cherchant à faire entendre une question devant la justice, découvre les limites de ses connaissances, la complexité du droit et la nécessité de poursuivre la réflexion au-delà du prétoire.

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